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Données d’identification.

Vous visitez le site Web https://mashomsrural.com appartenant à :

M.CARMEN ALVAREZ RODRIGUEZ, avec DNI 40.595.507-R et adresse à

Mas Homs

Parets d’Empordà (Parets de Dalt)

17468-Vilademuls

Girona

Vous pouvez contacter le propriétaire par l’un des moyens suivants :

Téléphone : 675892243

Courriel de contact : mashomsrural@gmail.com

Utilisateurs.

Les présentes conditions (ci-après dénommées “mentions légales”) ont pour objet de réglementer l’utilisation du site web du PROPRIÉTAIRE qu’il met à la disposition du public.

L’accès et/ou l’utilisation de ce site web attribue la condition d’UTILISATEUR, qui accepte, à partir de cet accès et/ou de cette utilisation, les conditions générales d’utilisation reflétées ici. Les conditions susmentionnées sont applicables indépendamment des conditions générales du contrat qui, le cas échéant, sont obligatoires.

Utilisation du portail.

https://www.ofiwebemporda.cat donne accès à une multitude d’informations, de services, de programmes ou de données (ci-après “le contenu”) sur Internet appartenant au PROPRIÉTAIRE ou à ses concédants et auxquels l’UTILISATEUR peut avoir accès.

L’utilisateur assume la responsabilité de l’utilisation du portail. Cette responsabilité s’étend à l’enregistrement qui peut être nécessaire pour accéder à certains services ou contenus. Lors de cet enregistrement, l’UTILISATEUR est tenu de fournir des informations véridiques et licites. En conséquence de cet enregistrement, l’UTILISATEUR peut se voir attribuer un mot de passe dont il est responsable et qu’il s’engage à utiliser de manière diligente et confidentielle.

L’UTILISATEUR s’engage à faire un usage approprié du contenu et des services (par exemple les services de chat, les forums de discussion ou les groupes de discussion) que le PROPRIÉTAIRE propose sur son portail et, à titre d’exemple mais sans s’y limiter, à ne pas les utiliser pour :

  • Se livrer à des activités illicites, illégales ou contraires à la bonne foi et à l’ordre public.

  • Diffuser des contenus ou de la propagande racistes, xénophobes, pornographiques, illégaux, faisant l’apologie du terrorisme ou portant atteinte aux droits de l’homme.

  • causer des dommages aux systèmes physiques et logiques de M.CARMEN ALVAREZ RODRIGUEZ, de ses fournisseurs ou de tiers, en introduisant ou en propageant des virus informatiques ou tout autre système physique ou logique susceptible de causer les dommages susmentionnés.

  • Tenter d’accéder et, le cas échéant, d’utiliser les comptes de courrier électronique d’autres utilisateurs et de modifier ou de manipuler leurs messages.

  • Utiliser le site et les informations qu’il contient à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou à toute autre fin commerciale, notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.

LE TITULAIRE se réserve le droit de supprimer tous les commentaires et contributions qui violent le respect de la dignité de la personne, qui sont discriminatoires, xénophobes, racistes, pornographiques, qui portent atteinte à la jeunesse ou à l’enfance, à l’ordre public ou à la sécurité ou qui, à son avis, ne sont pas adaptés à la publication. En tout état de cause, le PROPRIÉTAIRE n’est pas responsable des opinions exprimées par les utilisateurs à travers les forums, les chats ou d’autres outils de participation.

Protection des données.

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Groupe cible.

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  • Juges et tribunaux.

  • Forces et corps de sécurité de l’État.

  • d’autres autorités ou organismes publics compétents, lorsque le responsable du traitement est légalement tenu de fournir les données à caractère personnel.

Contenu. Propriété intellectuelle et industrielle.

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Exclusion des garanties et de la responsabilité.

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